Un projet de construction ou de rénovation d’ampleur mobilise du temps, un budget conséquent et souvent un crédit. Pendant les travaux comme après leur achèvement, des imprévus peuvent survenir. Deux familles d’assurances entrent alors en jeu : l’assurance tous risques chantier et la responsabilité décennale. Elles ne couvrent pas la même chose et ne s’activent pas au même moment. Clarifions.
L’assurance tous risques chantier : pendant les travaux
L’assurance tous risques chantier (souvent abrégée TRC) couvre les dommages qui surviennent pendant la durée du chantier. Elle vise à protéger l’ouvrage en construction et, selon les formules, la responsabilité des différents intervenants.
Elle intervient typiquement pour :
- Les dommages matériels à l’ouvrage en cours (effondrement partiel, dégâts liés aux intempéries, malfaçon apparaissant en cours de travaux).
- Les dommages causés à des tiers du fait du chantier.
- Certains événements accidentels touchant les matériaux ou les installations provisoires.
Son grand intérêt : elle permet de résoudre rapidement un sinistre sans attendre de déterminer qui, parmi les intervenants, est responsable. Le chantier peut ainsi reprendre sans blocage, ce qui protège aussi votre planning et votre budget.
La responsabilité décennale : après la réception
La responsabilité décennale se situe sur un tout autre plan temporel : elle concerne la période qui suit la réception des travaux. En Belgique, les entrepreneurs et architectes engagent leur responsabilité pendant dix ans pour les défauts graves affectant la solidité de l’ouvrage ou le rendant impropre à sa destination.
Concrètement, cela vise des désordres sérieux :
- Problèmes touchant à la stabilité de la construction.
- Défauts affectant le gros œuvre de manière importante.
- Vices cachés compromettant la destination du bâtiment.
Cette responsabilité protège le maître d’ouvrage sur le long terme, bien après que les équipes ont quitté le chantier. L’assurance qui la couvre garantit que l’indemnisation sera possible même si l’entreprise concernée a disparu entre-temps.
Deux protections complémentaires
Il ne faut pas opposer ces couvertures : elles se complètent sur la ligne du temps.
- Avant et pendant le chantier : l’assurance tous risques chantier prend le relais des aléas de construction.
- Après la réception : la garantie décennale couvre les défauts graves qui se révèlent avec le temps.
Selon votre projet, d’autres protections peuvent s’ajouter, comme la responsabilité civile des intervenants ou des garanties spécifiques liées à des techniques particulières. Chaque chantier a son profil de risque.
Quelques réflexes utiles
Avant de lancer les travaux, quelques vérifications évitent bien des soucis :
- Vérifiez les couvertures des intervenants. Demandez les attestations d’assurance des entreprises et de l’architecte.
- Alignez les garanties sur l’ampleur du projet. Une grosse construction n’a pas les mêmes besoins qu’une rénovation légère.
- Pensez au lien avec le financement. Si un crédit finance les travaux, protéger le chantier protège aussi votre capacité à mener le projet à terme.
- Conservez tous les documents. Attestations, procès-verbaux de réception et conditions des contrats vous seront précieux en cas de litige.
Comme pour vos autres contrats, vous gardez le libre choix de l’assureur : vous n’êtes pas tenu de retenir une solution imposée du moment que les garanties conviennent.
Un projet de construction bien assuré, c’est un projet qui avance sereinement, du premier coup de pelle jusqu’à dix ans après la remise des clés.
Vous préparez un chantier et voulez sécuriser l’ensemble ? Consultez nos solutions ou prenez rendez-vous pour en parler.